Hervé Peltier

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De: Hervé Peltier
chef de pôle gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
Délégation des programmes et des opérateurs
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000042474981(source JORF)
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Hervé Peltier
chef de pôle gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
Délégation des programmes et des opérateurs
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000042113370(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 202014/07/2020
De: Hervé Peltier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
Délégation des programmes et des opérateurs
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
JORFTEXT000039061024(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Hervé Peltier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
Délégation des programmes et des opérateurs
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
JORFTEXT000037404057(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 201816/09/2018
De: Hervé Peltier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
Délégation des programmes et des opérateurs
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
JORFTEXT000036745758(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: Hervé Peltier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
Délégation des programmes et des opérateurs
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
JORFTEXT000036504611(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Hervé Peltier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
Délégation des programmes et des opérateurs
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
JORFTEXT000036114441(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Hervé Peltier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
Délégation des programmes et des opérateurs
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
JORFTEXT000035658204(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201728/09/2017
De: Hervé Peltier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
Délégation des programmes et des opérateurs
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000034598342(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 201706/05/2017
De: Hervé Peltier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
Délégation des programmes et des opérateurs
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000033105861(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 201611/09/2016
De: Hervé Peltier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Pharmacien
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Peltier (Hervé)
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2015-10-23"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000031463664(source JORF)
nomination
11 Novembre 201511/11/2015
De: Peltier (Hervé, André, Adalbert)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000440648(source JORF)
promotion
11 Novembre 200411/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.